Commune - actes réglementaires délibérations

Sommaire
Nom du fichier  Objet
20241202 - MANDUEL - D - 093-2024 - Adhésion au groupement de commandes dédié à l'énergie
20241202 - MANDUEL - D - 091-2024  - Subvention de fonctionnement - APEM
20241128 - MANDUEL - D - 095-2024  - Modalités d'attribution de la prime de fin d'année
20241128 - MANDUEL - D - 094-2024  - Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement - Exercice 2023
20241128 - MANDUEL - D - 092-2024  - Dénomination des cimetières de Manduel
20241128 - MANDUEL - D - 090-2024  - Annulation de la délibération n.24-067 portant sur la rétrocession à la commune des voiries et parties communes de la ZAC Cante Perdrix
20241128 - MANDUEL - D - 089-2024  - Annulation de la délibération n°24-066 portant sur la rétrocession à la commune des voiries et parties communes du lotissement Terre des Vergers
20241128 - MANDUEL - D - 088-2024  - Acquisition de parcelles pour la réalisation de la maison des associations : création de servitudes d'aqueduc, de vue, de passage, de stationnement, d'appui et de soutien
20241128 - MANDUEL - D - 087-2024  - Cession de la parcelle cadastrée AI n°206 par GGL Groupe, au titre de la participation dues à la commune, dans le cadre de la réalisation de la ZAC multi-sites Fumérian et Cante Perdrix
20241128 - MANDUEL - D - 086-2024  - Autorisation d'engagement de crédits d'investissement avant l'adoption du budget 2025
20241128 - MANDUEL - D - 085-2024  - Dotations aux amortissements 2024 - actualisation définitive
20241128 - MANDUEL - D - 084-2024  - Chèques cadeaux de Noël - changement de prestataire
20241128 - MANDUEL - D - 083-2024  - Participation au financement des contrats labellisés des agents pour le risque prévoyance
20241128 - MANDUEL - D - 082-2024  - Détermination du montant annuel de la prime d'intéressement à la performance collective des services au titre de l'année 2024
20241128 - MANDUEL - D - 081-2024  - Détermination du montant annuel du complément indemnitaire annuel (CIA) au titre de l'année 2024
20241128 - MANDUEL - D - 080-2024  - Instauration de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (IFSE)
20241128 - MANDUEL - D - 079-2024  - Modification du tableau des effectifs
20241128 - MANDUEL - D - CM 26-11-2024  - Liste des délibérations du conseil municipal du 26 novembre 2024
20241007 - MANDUEL - D - 078-2024  - Régularisation annuelle des collections de la médiathèque
20241007 - MANDUEL - D - 077-2024  - Rapport 2023 des représentants de l'assemblée spéciale des collectivités territoriales au conseil d'administration de BRL
20241007 - MANDUEL - D - 076-2024  - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la chambre régionale des comptes d'Occitanie - BRL Exploitation
20241007 - MANDUEL - D - 075-2024  - Mandat spécial pour la participation d'élus au congrès des maires de France de 2024
20241007 - MANDUEL - D - 074-2024  - Travaux de réfection entre la rue Colbert et la rue Beausoleil - commission d'indemnisation amiable
20241007 - MANDUEL - D - 073-2024  - Modification de la régie "Produits de l'administration générale"
20241007 - MANDUEL - D - 072-2024  - Subvention de fonctionnement - Costière handball
20241007 - MANDUEL - D - 071-2024  - Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement établissements d'accueil du jeune enfant
20241007 - MANDUEL - D - 070-2024  - Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement ALSH périscolaire
20241007 - MANDUEL - D - 069-2024  - Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement ALSH extrascolaire
20241007 - MANDUEL - D - 068-2024  - Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement du secteur des adolescents
20241007 - MANDUEL - D - 067-2024  - Rétrocession à la commune des voiries et parties communes de la ZAC Cante perdrix
20241007 - MANDUEL - D - 066-2024  - Rétrocession à la commune des voiries et parties communes du lotissement Terre des Vergers
20241007 - MANDUEL - D - 065-2024  - Vente des parcelles AB 001, AB 002 et AB 003 situées 90 chemin de la Treille
20241007 - MANDUEL - D - CM 01-10-2024  - liste des délibérations du conseil municipal du 01 octobre 2024
20240614 - MANDUEL - D - 064-2024  - Motion portant sur le déroulement de la révision générale du PLU de la commune de Manduel
20240614 - MANDUEL - D - 063-2024  - Approbation de la convention d'objectifs et de financement des accueils de loisirs périscolaires
20240614 - MANDUEL - D - 062-2024  - Signature de la convention de passage pour le réseau électrique - parcelle AB 886
20240614 - MANDUEL - D - 061-2024  - Signature de la convention de passage pour le réseau électrique - parcelle AB 189
20240614 - MANDUEL - D - 060-2024  - Signature de la convention de passage pour le réseau d'éclairage public - parcelle AB 189
20240614 - MANDUEL - D - 059-2024  - Signature de la convention de passage pour le réseau d'éclairage public - parcelles AB 57, 176, 177, 178, 179, 181
20240614 - MANDUEL - D - 058-2024  - Subvention exceptionnelle - Association Tennis club Manduel
20240614 - MANDUEL - D - 057-2024  - Convention pour labellisation VACAF
20240614 - MANDUEL - D - 056-2024  - Renouvellement de l'adhésion à  l'environnement numérique EDUMOOV pour les écoles
20240614 - MANDUEL - D - 055-2024  - Renouvellement de l'adhésion à l'environnement numérique de travail (ENT) pour les écoles
20240614 - MANDUEL - D - 054-2024 Annexe  - Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires du secteur ado
20240614 - MANDUEL - D - 054-2024  - Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires du secteur ado
20240614 - MANDUEL - D - 053-2024  - Autorisation de déplacement de la cheffe du bureau enfance-jeunesse pour le voyage humanitaire du Conseil municipal des jeunes
20240614 - MANDUEL - D - 052-2024  - Mandat spécial pour la participation d'élus au voyage humanitaire du Conseil municipal des jeunes
20240614 - MANDUEL - D - 051-2024  - Convention avec l'association "Les orphelins du Soleil"
20240614 - MANDUEL - D - 050-2024 Annexe  - Projet pédagogique voyage au Maroc
20240614 - MANDUEL - D - 050-2024  - Projet pédagogique voyage au Maroc
20240614 - MANDUEL - D - 049-2024  - Répartition intercommunale des frais de scolarité 2023-2024
20240614 - MANDUEL - D - 048-2024  - Contrat de prestation de service individuelle
20240614 - MANDUEL - D - 047-2024  - Modification du tableau des effectifs
20240614 - MANDUEL - D - 046-2024  - Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation
20240614 - MANDUEL - D - 045-2024  - Actualisation du règlement interne de l'achat public
20240614 - MANDUEL - D - 044-2024 Annexe  - Modification des modalités de reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole par ses communes membres
20240614 - MANDUEL - D - 044-2024  - Modification des modalités de reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole par ses communes membres
20240614 - MANDUEL - D - 043-2024 Annexe  - Adhésion à l'association "communes solidaires SRU"
20240614 - MANDUEL - D - 043-2024  - Adhésion à l'association "Communes solidaires SRU
20240614 - MANDUEL - D - 042-2024 Annexe - Approbation de la convention OPAH RU
20240614 - MANDUEL - D - 042-2024  - Approbation de la convention OPAH RU
20240614 - MANDUEL - D - 041-2024 Annexe 1 / Annexe 2 / Annexe 3 / Annexe 4  - Dénomination des voies publiques et privées ouvertes à la circulation et des lieux-dits
20240614 - MANDUEL - D - 041-2024  - Dénomination des voies publiques et privées ouvertes à la circulation et des lieux-dits
20240614 - MANDUEL - D - CM 11-06-2024 - Liste des délibérations du conseil municipal du 11 juin 2024
20240412 - MANDUEL - D - 040-2024  - Sollicitation d'une subvention du CD 30 au titre de l'aide aux projets d'aménagements à vocation touristique
20240412 - MANDUEL - D - 039-2024  - Budget primitif 2024
20240412 - MANDUEL - D - 038-2024  - Frais de représentation du maire
20240412 - MANDUEL - D - 037-2024  - Formation des élus
20240412 - MANDUEL - D - 036-2024 Annexe  - Subvention aux associations
20240412 - MANDUEL - D - 036-2024  - Subvention aux associations
20240412 - MANDUEL - D - 035-2024  - Subvention à l'association Comité des fêtes
20240412 - MANDUEL - D - 034-2024  - Subvention à l'association Centre social
20240412 - MANDUEL - D - 033-2024  - Subvention aux associations des écoles
20240412 - MANDUEL - D - 032-2024  - Subvention au CCAS
20240412 - MANDUEL - D - 031-2024  - Dotations aux amortissements
20240412 - MANDUEL - D - 030-2024  - Taux des contributions directes de l'exercice 2024
20240412 - MANDUEL - D - 029-2024  - Affectation des résultats de l'exercice 2023
20240412 - MANDUEL - D - 028-2024  - Approbation du compte administratif 2023
20240412 - MANDUEL - D - 027-2024 Annexe  - Approbation du compte de gestion 2023
20240412 - MANDUEL - D - 027-2024  - Approbation du compte de gestion 2023
20240412 - MANDUEL - D - CM 09-04-2024  - Liste des délibérations du conseil municipal du 09 avril 2024
20240326 - MANDUEL - D - 026-2024  - Convention de partenariat avec Nîmes Métropole pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines pour 2024
20240326 - MANDUEL - D - 025-2024  - Projet de plan de mobilité de Nîmes Métropole
20240326 - MANDUEL - D - 024-2024  - Autorisation du versement d'une avance de subvention à l'association Comité des fêtes
20240326 - MANDUEL - D - 023-2024  - Approbation de la convention d'objectifs et de financement ADOS
20240326 - MANDUEL - D - 022-2024  - Approbation de la convention d'objectifs et de financement des accueils de loisirs extrascolaires
20240326 - MANDUEL - D - 021-2024 Annexe  - Approbation de la convention opérationnelle de carence avec l'établissement public foncier (EPF) d'Occitanie
20240326 - MANDUEL - D - 021-2024  - Approbation de la convention opérationnelle de carence avec l'établissement public foncier (EPF) d'Occitanie
20240326 - MANDUEL - D - 020-2024  - Modification de la convention de mutualisation des services entre la commune, le centre communal d'action sociale et la résidence autonomie
20240326 - MANDUEL - D - 019-2024  - Actualisation de la régie "produits de l'administration générale"
20240326 - MANDUEL - D - 018-2024  - Clôture de la régie droits de place
20240326 - MANDUEL - D - 017-2024  - Convention d'adhésion pour changer de prestataire concernant le service du paiement en ligne des recettes publiques locales
20240326 - MANDUEL - D - 016-2024 Annexe  - Redevances d'occupation du domaine public
20240326 - MANDUEL - D - 016-2024  - Redevances d'occupation du domaine public
20240326 - MANDUEL - D - 014-2024  - Etablissement des tarifs des courses camarguaises pour l'année 2024
20240412 - MANDUEL - D - 012-2024 Annexe  - Rapport d'orientation budgétaire 2024
20240326 - MANDUEL - D - 012-2024  - Rapport d'orientation budgétaire 2024
20240326 - MANDUEL - D - CM 21-03-2024  - Liste des délibérations du conseil municipal du 21 mars 2024
20240322 - MANDUEL - D - 015-2024  - Etablissement du prix du billet pour le spectacle de chants corses à l'église Saint Genest
20240322 - MANDUEL - D - 013-2024  - Extension de la régie des courses camarguaises à l'ensemble des manifestations culturelles et traditionnelles organisées par la commune
20240214 - MANDUEL - D - 003-2024 Modi  - Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaire de l'enfance et secteur ado
20240209 - MANDUEL - D - 011-2024  - Adhésion au dispositif fédéral de la carte jeune 2024
20240209 - MANDUEL - D - 010-2024  - Adhésion au contrat type d'établissement agréé par la FFCC courses camarguaises et manifestations sur la voie publique
20240209 - MANDUEL - D - 009-2024  - Candidature de la commune au label "Ma commune aime lire et faire lire"
20240209 - MANDUEL - D - 008-2024  - SPL AGATE - Rapport assemblée spéciale 2022
20240209 - MANDUEL - D - 007-2024  - Location saisonnière d'une salle municipale
20240209 - MANDUEL - D - 006-2024  - Adhésion au dispositif "Passeport été"
20240209 - MANDUEL - D - 005-2024  - Autorisation du versement d'une avance de subvention au Centre social dans le cadre de ses activités culturelles
20240209 - MANDUEL - D - 004-2024 Annexe  - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec le Centre social sur les activités culturelles
20240209 - MANDUEL - D - 004-2024  - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec le Centre social sur les activités culturelles
20240209 - MANDUEL - D - 003-2024 Annexe  - Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires de l'enfance et secteur ado
20240209 - MANDUEL - D - 003-2024  - Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires de l'enfance et secteur ado
20240209 - MANDUEL - D - 002-2024  - Modification du tableau des effectifs
20240209 - MANDUEL - D - 001-2024  - Modification du prix de vente d'un véhicule communal - Poids lourd Mercedes Benz incluant 3 bennes
20240209 - MANDUEL - D - CM 06-02-2024 - Liste des délibérations du conseil municipal du 06 février 2024
20231207 - MANDUEL - D - 134-2023  - Création d'un jardin public - demande de subvention auprès de l'Etat - DETR 2024
20231207 - MANDUEL - D - 133-2023 Annexe  - Approbation du projet éducatif enfance jeunesse
20231207 - MANDUEL - D - 133-2023  - Approbation du projet éducatif enfance jeunesse
20231207 - MANDUEL - D - 132-2023 Annexe  - Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires et le périscolaire du secteur des adolescents
20231207 - MANDUEL - D - 132-2023  - Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires et le périscolaire du secteur des adolescents
20231207 - MANDUEL - D - 131-2023 Annexe  - Approbation du règlement intérieur pour les accueils du mercredi et des vacances scolaires
20231207 - MANDUEL - D - 131-2023  - Approbation du règlement intérieur pour les accueils du mercredi et des vacances scolaires
20231207 - MANDUEL - D - 130-2023 Annexe  - Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires maternels et élémentaires
20231207 - MANDUEL - D - 130-2023  - Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires maternels et élémentaires
20231207 - MANDUEL - D - 129-2023 Annexe 2 - Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs périscolaires maternels
20231207 - MANDUEL - D - 129-2023 Annexe 1  - Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs périscolaires maternels
20231207 - MANDUEL - D - 129-2023  - Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs périscolaires maternels
20231207 - MANDUEL - D - 128-2023  - Facturation des journées en crèche pour un enfant relevant d'un PAI avec exclusion alimentaire
20231207 - MANDUEL - D - 127-2023  - Demande d'autorisation environnementale déposée par la société "Les Calcaires Régionaux" en vue du renouvellement d'activité et de l'extension du périmètre d'extraction d'une carrière de matériaux alluvionnaires aux lieux-dits "Jasse des Cabres" et "l'étang" sur le territoire de la commune de Manduel
20231207 - MANDUEL - D - 126-2023  - Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement - Exercice 2022
20231207 - MANDUEL - D - 125-2023  - Avenant contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028
20231207 - MANDUEL - D - 124-2023  - Vente d'un véhicule communal - Poids lourd Mercedes-Benz
20231207 - MANDUEL - D - 123-2023  - Autorisation d'engagement de crédits d'investissement avant l'adoption du budget 2024
20231207 - MANDUEL - D - 122-2023 Annexe  - Budget 2023 : décision modificative n°1
20231207 - MANDUEL - D - 122-2023  - Budget 2023 : décision modificative n°1
20231207 - MANDUEL - D - 121-2023  - Dotation aux amortissements 2023 - Actualisation définitive
20231207 - MANDUEL - D - 120-2023  - Subvention exceptionnelle - Association connaissance du patrimoine de Manduel
20231207 - MANDUEL - D - 119-2023  - Nouvelle convention au service de prévention des risques professionnels du Centre de gestion du Gard
20231207 - MANDUEL - D - 118-2023  - Adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du centre de gestion du Gard
20231207 - MANDUEL - D - 117-2023  - Détermination du montant annuel de la prime d'intéressement à la performance collective des services au titre de l'année 2023
20231207 - MANDUEL - D - 116-2023  - Détermination du montant annuel du complément indemnitaire annuel (CIA) au titre de l'année 2023
20231207 - MANDUEL - D - 115-2023  - Conseil d'administration de Territoire d'énergie Gard - SMEG
20231207 - MANDUEL - D - 114-2023  - Mise à jour du tableau des indemnités des élus
20231207 - MANDUEL - D - 113-2023  - Désignation de l'élu occupant le poste de huitième adjoint
20231207 - MANDUEL - D - 112-2023  - Modification du nombre d'adjoints
20231207 - MANDUEL - D - CM 04-12-2023  - Liste des délibérations du Conseil municipal du 04 décembre 2023
20231019 - MANUDEL - D - 111-2023 Annexe  - Mise à jour du tableau des indemnités des élus
20231019 - MANDUEL - D - 111-2023  - Mise à jour du tableau des indemnités des élus
20231019 - MANDUEL - D - 110-2023 Annexe 2  - Actualisation du règlement intérieur et de la convention d’utilisation des salles communales
20231019 - MANDUEL - D - 110-2023 Annexe 1  - Actualisation du règlement intérieur et de la convention d’utilisation des salles communales
20231019 - MANDUEL - D - 110-2023  - Actualisation du règlement intérieur et de la convention d’utilisation des salles communales
20231019 - MANDUEL - D - 109-2023  - Renouvellement de l’adhésion EDUMOOV
20231019 - MANDUEL - D - 108-2023  - Chèques cadeaux de Noël – modification des conditions d’octroi
20231019 - MANDUEL - D - 107-2023  - Modification des conditions de recrutement des agents du dispositif « papy mamy trafic »
20231019 - MANDUEL - D - 106-2023  - Sollicitation des aides pour la vidéoprotection
20231019 - MANDUEL - D - 105-2023 Annexe - Renouvellement de la convention d’habilitation du dispositif CEE – SMEG
20231019 - MANDUEL - D - 105-2023  - Renouvellement de la convention d’habilitation du dispositif CEE – SMEG
20231019 - MANDUEL - D - 104-2023  - Mandat spécial pour la participation du maire au congrès des maires de France de 2023
20231019 - MANDUEL - D - 103-2023  - Régie des courses camarguaises – Mise à jour
20231019 - MANDUEL - D - 102-2023  - Régie Culture – Mise à jour
20231019 - MANDUEL - D - 101-2023  - Régie « Services périscolaires et EAJE » - Mise à jour
20231019 - MANDUEL - D - 100-2023  - Régie Administration Générale – Fusion Régie Produits de l’administration générale et Droits de place
20231019 - MANDUEL - D - 099-2023  - Vente d'un véhicule communal - Tracteur
20231019 - MANDUEL - D - 098-2023 Annexe  - Fixation des redevances d’occupation temporaire du domaine public – suppression de deux tarifs
20231019 - MANDUEL - D - 098-2023  - Fixation des redevances d’occupation temporaire du domaine public – suppression de deux tarifs
 - Débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole
20231019 - MANDUEL - D - 097-2023  - Débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole
20231019 - MANDUEL - D - 096-2023  - Dépôt de permis de démolir 2 abris situés sur la parcelle cadastrée AB n°1202 sise rue Bigot

20231019 - MANDUEL - D - 095-2023 Annexe 1

 - Approbation de la déclaration de projet de création d’un nouveau cimetière emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
20231019 - MANDUEL - D - 095-2023  - Approbation de la déclaration de projet de création d’un nouveau cimetière emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
20231019 - MANDUEL - D - 094-2023  - Convention de servitude d’aqueduc ENEDIS
20231019 - MANDUEL - D - 093-2023 Annexe  - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
20231019 - MANDUEL - D - 093-2023  - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
20231019 - MANDUEL - D - 092-2023  - Vacation commissaire enquêteur
20231019 - MANDUEL - D - 091-2023  - Indemnités des agents participant au recensement 2024
20231019 - MANDUEL - D - 090-2023  - Désignation du référent déontologue des élus
20231019 - MANDUEL - D - 089-2023  - Syndicat intercommunal d’assainissement des terres du bassin de Jonquières
20231019 - MANDUEL - D - 088-2023  - Modification de la constitution des commissions municipales
20231019 - MANDUEL - D - 111-2023  - Mise à jour du tableau des indemnités des élus
20231019 - MANDUEL - D - 087-2023  - Devenir du poste d'adjoint devenu vacant
20231019 - MANDUEL - D - 086-2023  - Maintien ou non maintien de Madame Hélène NICOLAS, 5ème adjointe, dans ses fonctions suite au retrait de l'ensemble de ses délégations de fonctions et de signature
20231019 - MANDUEL - CM 18-10-2023 - Liste des délibérations du conseil municipal du 18 octobre 2023
20230703 - MANDUEL - D - 085-2023  - Convention de partenariat avec Nîmes Métropole pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions régionales pour l'année 2023
20230703 - MANDUEL - D - 084-2023  - Hébergement de pompiers volontaires à la résidence autonomie "Les marguerites"
20230703 - MANDUEL - D - 083-2023  - Renouvellement de la convention ENT-Ecole pour l'année scolaire 2023/2024
20230703 - MANDUEL - D - 082-2023  - Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) et de la charte plan mercredi
20230703 - MANDUEL - D - 081-2023  - Répartition intercommunale des frais de scolarité 2022-2023
20230703 - MANDUEL - D - 080-2023  - EAJE : Convention CAF d'habilitation informatique concernant la mise en ligne sur le site "monenfant.fr" de données relatives aux établissements et services référencés sur le site
20230703 - MANDUEL - D - 079-2023  - Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'EAJE "les calinous"
20230703 - MANDUEL - D - 078-2023  - Modification du tableau des effectifs
20230703 - MANDUEL - D - 077-2023  - Appartement communal 2bis rue Voltaire :projet de mise en vente
20230703 - MANDUEL - D - 076-2023  - Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
20230703 - MANDUEL - D - 075-2023 Annexe  - Délibération prenant acte du débat sur la projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d'urbanisme (PLU)
20230703 - MANDUEL - D - 075-2023  - Délibération prenant acte du débat sur la projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d'urbanisme (PLU)
20230703 - MANDUEL - D - 074-2023  - Retrait des représentants municipaux au conseil d'administration du centre social "Soleil levant"
20230703 - MANDUEL - D - 073-2023  - Modification de la représentation municipale au conseil d'administration du comité des fêtes de Manduel
20230703 - MANDUEL - D - 072-2023  - Modification de la constitution des commissions municipales
20230703 - MANDUEL - D - 071-2023  - Désignation des représentants siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
20230703 - MANDUEL - CM 27-06-2023  - Liste des délibérations du conseil municipal du 27 juin 2023
20230511 - MANDUEL - CM 02-05-2023 - Liste des délibérations du conseil municipal du 02 mai 2023
20230510 - MANDUEL - D - 070-2023 Annexe  - Fixation des redevances d'occupation temporaire du domaine public
20230510 - MANDUEL - D - 070-2023  - Fixation des redevances d'occupation temporaire du domaine public
20230510 - MANDUEL - D - 069-2023  - Modification du tableau des effectifs
20230510 - MANDUEL - D - 068-2023  - Syndicat intercommunal des hautes terres du Vistre
20230510 - MANDUEL - D - 067-2023  - Syndicat intercommunal d'assainissement des terres du bassin de Jonquières
20230510 - MANDUEL - D - 066-2023  - Conseil d'administration de Territoire d'énergie Gard - SMEG
20230510 - MANDUEL - D - 065-2023  - Conseil d'administration du comité de jumelage
20230510 - MANDUEL - D - 064-2023  - Modification de la commission paritaire des marchés
20230510 - MANDUEL - D - 063-2023  - Modification de la constitution des commissions municipales
20230510 - MANDUEL - D - 062-2023  - Modification de la constitution de la commission d'appel d'offres
20230510 - MANDUEL - D - 061-2023  - Désignation de l'élu occupant le poste de sixième adjoint
20230510 - MANDUEL - D - 060-2023  - Rang de l'adjoint désigné en remplacement de l'adjoint occupant le poste de sixième adjoint, devenu vacant
20230510 - MANDUEL - D - 059-2023  - Désignation de l'élu occupant le poste de quatrième adjoint
20230510 - MANDUEL - D - 058-2023  - Rang de l'adjoint désigné en remplacement de l'adjoint occupant le poste de quatrième adjoint, devenu vacant
20230510 - MANDUEL - D - 057-2023  - Remplacement du poste d'adjoint devenu vacant et maintien du nombre d'adjoints à 8
20230510 - MANDUEL - D - 056-2023  - Poste d'adjoint de Monsieur Bernard MALLET : maintien ou destitution après retrait de l'ensemble de ses délégations
20230426 - MANDUEL - D- 046-2023  - Subvention à l'association comité des fêtes de Manduel modifiée
20230414 - MANDUEL - D - 055-2023  - Signature d'une convention avec Ammaréal pour la vente ou le recyclage des livres issus de la régulation périodique des collections de la médiathèque municipale
20230414 - MANDUEL - D - 054-2023  - Convention d'adhésion avec l'agence d'urbanisme région nîmoise et alésienne
20230414 - MANDUEL - D - 053-2023  - Tarif course camarguaise week-end de printemps
20230414 - MANDUEL - D - 052-2023 Annexe  - Tarification des salles communales
20230414 - MANDUEL - D - 052-2023  - Tarification des salles communales
20230414 - MANDUEL - D - 051-2023 Annexe  - modification du règlement d'utilisation des salles communales
20230414 - MANDUEL - D - 051-2023  - Modification du règlement d'utilisation des salles communales
20230414 - MANDUEL - D - 050-2023  - Budget primitif 2023
20230414 - MANDUEL - D - 049-2023  - Modification du tableau des effectifs
20230414 - MANDUEL - D - 048-2023  - Formation des élus
20230414 - MANDUEL - D - 047-2023 Annexe  - Subvention aux associations
20230414 - MANDUEL - D - 047-2023  - Subvention aux associations
20230414 - MANDUEL - D - 046-2023  - Subvention à l'association comité des fêtes de Manduel
20230414 - MANDUEL - D - 045-2023  - Subvention à l'association Centre social soleil levant
20230414 - MANDUEL - D - 044-2023  - Relation entre l'association Centre social "soleil levant" et la commune de Manduel
20230414 - MANDUEL - D - 043-2023  - Subvention exceptionnelle pour un déplacement des élèves du collège Via Domitia
20230414 - MANDUEL - D - 042-2023  - Subvention aux associations des écoles
20230414 - MANDUEL - D - 041-2023  - Subvention au CCAS
20230414 - MANDUEL - D - 040-2023  - Dotations aux amortissements
20230414 - MANDUEL - D - 039-2023  - Taux des contributions directes de l'exercice 2023
20230414 - MANDUEL - D - 038-2023  - Affectation des résultats de l'exercice 2022
20230414 - MANDUEL - D - 037-2023  - Approbation du compte administratif 2022
 20230414 - MANDUEL - D - 036-2023 Annexe  - Approbation du compte de gestion 2022 (annexe)
20230414 - MANDUEL - D - 036-2023  - Approbation du compte de gestion 2022
20230414 - MANDUEL - D - 035-2023  - Modification de la représentation municipale au conseil d'administration du comité des fêtes de Manduel
20230414 - MANDUEL - D - 034-2023  - Modification de la constitution des commissions municipales
20230414 - MANDUEL - D - 033-2023  - Modification de la constitution de la commission d'appel d'offres
20230414 - MANDUEL - D- 032-2023  - Indemnité des élus
20230414 - MANDUEL - D - 031-2023  - Désignation de l'élu occupant le poste de huitième adjoint
20230414 - MANDUEL - D - 030-2023   - Remplacement du poste d'adjoint devenu vacant et maintien du nombre d'adjoints à 8
 20230414 - MANDUEL - CM 11-04-2023  - Liste des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2023
20230313 - MANDUEL - D - 029-2023  - Location saisonnière d'une salle municipale
20230313 - MANDUEL - D - 028-2023  - Modification des tarifs de la course camarguaise
20230313 - MANDUEL - D - 027-2023 Annexe  - Convention avec la fédération française de la course camarguaise
20230313 - MANDUEL - D - 027-2023  - Convention avec la fédération française de la course camarguaise
20230313 - MANDUEL - D - 026-2023  - Mise à jour des tarifs d'exploitation de la médiathèque municipale
20230313 - MANDUEL - D - 025-2023  - Montant des aides communales au ravalement des façades pour l'année 2023
20230313 - MANDUEL - D - 024-2023  - Avis sur l'affiliation de l'Agence Départementale de l'Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard

20230313 - MANDUEL - D - 023-2023

 - Demande de subvention à Nîmes Métropole -  Nouveau cimetière - Phasage des travaux - Mise à jour du coût de l'opération
20230313 - MANDUEL - D - 022-2023  - Demande de subvention à l'Etat - Nouveau cimetière - Phasage des travaux - Mise à jour du plan de financement
20230313 - MANDUEL - D - 021-2023 Annexe  - Rapport d'orientation budgétaire 2023
20230313 - MANDUEL - D - 021-2023  - Rapport d'orientation budgétaire 2023
20230313 - MANDUEL - D - CM 08-03-2023  - Liste des délibérations du conseil municipal du 08 mars 2023
20230206 - MANDUEL - D - 020-2023 Annexe  - Mise à jour des tarifs de la restauration scolaire
20230206 - MANDUEL - D - 020-2023  - Mise à jour des tarifs de la restauration scolaire
20230206 - MANDUEL - D - 019-2023  - Adhésion au dispositif fédéral de la carte jeune 2023 pour les courses camarguaises
20230206 - MANDUEL - D - 018-2023  - Adhésion au dispositif "passeport été 2023"
20230206 - MANDUEL - D - 017-2023  - CAF : Convention d'objectifs et de financement - Pilotage de projet de territoire / chargé de coopération CTG période 2022-2025
20230206 - MANDUEL - D - 016-2023  - EAJE - convention de prestation de service relative aux analyses de la pratique professionnelle
20230206 - MANDUEL - D - 015-2023  - EAJE - Convention avec l'organisme de formation OCCITADYS
20230206 - MANDUEL - D - 014-2023  - SPL AGATE - rapport assemblée spéciale 2021
20230206 - MANDUEL - D - 013-2023  - Dissimulation du réseau de télécommunication rue Beausoleil, rue du Fort et rue Colbert
20230206 - MANDUEL - D - 012-2023  - Dissimulation du réseau d'éclairage public rue Beausoleil, rue du Fort et rue Colbert
20230206 - MANDUEL - D - 011-2023  - Dissimulation du réseau électrique rue Beausoleil, rue du Fort et rue Colbert
20230206 - MANDUEL - D - 010-2023  - Demande de subvention à l'Etat - DETR inondation
20230206 - MANDUEL - D - 009-2023  - Création d'un jardin public - demande de subvention à la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
20230206 - MANDUEL - D - 008-2023  - Création d'un jardin public - demande de subvention à la Région
20230206 - MANDUEL - D - 007-2023  - Création d'un jardin public - demande de subvention à l'Etat
20230206 - MANDUEL - D - 005-2023  - Modification du tableau des effectifs - temps de travail du poste de l'AESH
20230206 - MANDUEL - D - 004-2023  - Régime indemnitaire applicable à la filière police municipale
20230206 - MANDUEL - D - 003-2023 Annexe  - Annexe Fixation des redevances d'occupation temporaire du domaine public
20230206 - MANDUEL - D - 003-2023  - Fixation des redevances d'occupation temporaire du domaine public
20230206 - MANDUEL - D - 002-2023
 - Frais de représentation du maire pour l'année 2023
20230206 - MANDUEL - D - 001-2023  - Protection fonctionnelle du maire de Manduel
20230203 - MANDUEL - D - CM 31-01-2023  - Liste des délibérations du conseil municipal du 31 janvier 2023
20230202 - MANDUEL - D - 006-2023  - Agence d'urbanisme - avenant à la convention annuelle 2022
20221215 - MANDUEL - D - 132-2022  - Sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat - Fonds vert - Rénovation totale du parc d'éclairage public - Modification du plan de financement
20221215 - MANDUEL - D - 131-2022  - Désignation de l'élue occupant le poste de quatrième adjointe
20221215 - MANDUEL - D - 130-2022  - Rang de l'adjointe désignée en remplacement de l'adjointe occupant le poste de 4ème adjointe, devenu vacant
20221215 - MANDUEL - D - 129-2022  - Désignation de l'élue occupant le poste de deuxième adjointe
20221215 - MANDUEL - D - 128-2022  - Rang de l'adjointe désignée en remplacement de l'adjointe occupant le poste de deuxième adjointe, devenu vacant
20221215 - MANDUEL - D - 127-2022
 - Remplacement du poste d'adjoint devenu vacant et maintien du nombre d'adjoints à 8
20221215 - MANDUEL - D - CM 14-12-2022  - Liste des délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2022
20221129 - MANDUEL - D - 126-2022  - Motion sur les conséquences de la crise économique et financière
20221129 - MANDUEL - D - 125-2022  - Régulation 2022 des collections de la médiathèque

20221129 - MANDUEL - D - 124-2022 Annexe 1

20221129 - MANDUEL - D - 124-2022 Annexe 220221129 - MANDUEL - D - 124-2022 Annexe 2

 - Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque municipale (2 annexes)
20221129 - MANDUEL - D - 124-2022  - Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque municipale
20221129 - MANDUEL - D - 123-2022  - Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement – Exercice 2021
20221129 - MANDUEL - D - 122-2022  - Convention de raccordement ENEDIS parcelle cadastrée AK n°834
20221129 - MANDUEL - D - 121-2022  - Demande de subvention par la communauté d’agglomération Nîmes Métropole de la réalisation du futur cimetière
20221129 - MANDUEL - D - 120-2022  - Demande de subvention par la Région Occitanie de la réalisation du futur cimetière
20221129 - MANDUEL - D - 119-2022

 - Demande de subvention par l’Etat (DSIL 2023) de la réalisation du futur cimetière

20221129 - MANDUEL - D - 118-2022  - Approbation de la convention de travaux de dévoiement des ouvrages BRL pour la réalisation du nouveau cimetière et de la convention de servitude
20221129 - MANDUEL - D - 117-2022  - Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole pour la rénovation totale du parc d’éclairage public
20221129 - MANDUEL - D - 116-2022  - Demande de subvention auprès de Territoire d’énergie GARD-SMEG pour la rénovation totale du parc d’éclairage public
20221129 - MANDUEL - D - 115-2022  - Demande de subvention auprès de la Communauté d’agglomération de Nîmes Métropole pour le futur Centre technique municipal
20221129 - MANDUEL - D - 114-2022  - Demande de subvention auprès de la Région pour le futur Centre technique municipal
20221129 - MANDUEL - D - 113-2022  - Demande de subvention du futur centre technique municipal dans le cadre de la DETR 2023
20221129 - MANDUEL - D - 112-2022  - Délibération pour l’étude des travaux d’enfouissement des réseaux secs pour la rue Beausoleil, la rue du Fort et la rue Colbert par le SMEG
20221129 - MANDUEL - D - 111-2022  - Clôture de la régie d’avances de l’administration générale
20221129 - MANDUEL - D - 110-2022 Annexe  - Adoption du règlement interne de l’achat public (annexe)
20221129 - MANDUEL - D - 110-2022  - Adoption du règlement interne de l’achat public
20221129 - MANDUEL - D - 109-2022 Annexe  - Adoption du règlement budgétaire et financier (annexe)
20221129 - MANDUEL - D - 109-2022  - Adoption du règlement budgétaire et financier
20221129 - MANDUEL - D - 108-2022 Annexe  - Amortissement mis à jour – prorata temporis et fongibilité des crédits (annexe)
20221129 - MANDUEL - D - 108-2022  - Amortissement mis à jour – prorata temporis et fongibilité des crédits
20221129 - MANDUEL - D - 107-2022  - Modalités de reversement d’une fraction de la taxe d’aménagement à Nîmes Métropole par ses communes membres
20221129 - MANDUEL - D - 106-2022  - Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant l’adoption du budget 2023
20221129 - MANDUEL - D - 105-2022  - Budget 2022 – Décision modificative
20221129 - MANDUEL - D - 104-2022 Annexe  - Modification de la convention de mutualisation des services entre la commune, le centre communal d’action sociale et la résidence autonomie (annexe)
20221129 - MANDUEL - D - 104-2022  - Modification de la convention de mutualisation des services entre la commune, le centre communal d’action sociale et la résidence autonomie
20221129 - MANDUEL - D - 103-2022  - Modification de la convention de fonctionnement du pôle de médecine préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Manduel
20221129 - MANDUEL - D - 102-2022  - Détermination du montant annuel de la prime d’intéressement à la performance collective des services au titre de l’année 2022
20221129 - MANDUEL - D - 101-2022  - Détermination du montant annuel du complément indemnitaire annuel (CIA) au titre de l’année 2022
20221129 - MANDUEL - D - 100-2022  - Modification des représentants au sein du conseil d’administration du centre social « Soleil levant »
20221129 - MANDUEL - D - 099-2022  - Modification des représentants de la commune aux conseils des écoles
20221129 - MANDUEL - D - 098-2022  - Désignation des membres des commissions municipales
20221129 - MANDUEL - D - 097-2022  - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
20221129 - MANDUEL - D - 096-2022  - Désignation de l’élue occupant le poste de quatrième adjointe
20221129 - MANDUEL - D - 095-2022  - Rang de l’adjointe désignée en remplacement de l’adjointe occupant le poste de quatrième adjointe, devenu vacant
20221129 - MANDUEL - D - 094-2022  - Désignation de l’élue occupant le poste de deuxième adjointe
20221129 - MANDUEL - D - 093-2022  - Rang de l’adjointe désignée en remplacement de l’adjointe occupant le poste de deuxième adjointe, devenu vacant
20221128 - MANDUEL - D - CM 24-11-2022  - Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022
20220920 - MANDUEL - D - 22-092  - Demande de subvention au titre du plan national France Relance auprès de la Direction Régionale de l'Agence de Services et de paiement Occitanie
20220920 - MANDUEL - D - 22-091  - Renouvellement de l'adhésion à l'environnement numérique EDUMOOV
20220920 - MANDUEL - D - 22-090 Annexe  - Renouvellement de l'adhésion à l'environnement numérique de travail (ENT) pour les écoles (annexe)
20220920 - MANDUEL - D - 22-090  - Renouvellement de l'adhésion à l'environnement numérique de travail (ENT) pour les écoles
20220920 - MANDUEL - D - 22-089 Annexe  - Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'EAJE "Les calinous" (annexe)
20220920 - MANDUEL - D - 22-089  - Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'EAJE "Les calinous"
20220920 - MANDUEL - D - 22-088  - Conventions d'objectifs et de financement entre les ACM (PSO), l'EAJE (PSU) et la CAF du Gard pour la période du 01/01/2023 au 31/12/2025
20220920 - MANDUEL - D - 22-087  - Bonus territoire - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement entre les ACM, l'EAJE et la CAF du Gard pour la période du 01/04/2022 au 31/12/2022
20220920 - MANDUEL - D - 22-086 Annexe 1
20220920 - MANDUEL - D - 22-086 Annexe 2
 - Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs périscolaires maternels (2 annexes)
20220920 - MANDUEL - D - 22-086  - Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs périscolaires maternels
20220920 - MANDUEL - D - 22-085  - Travaux de l'église Saint Genest - Phase 3 - Modification du plan de financement
20220920 - MANDUEL - D - 22-084 Annexe 1
20220920 - MANDUEL - D - 22-084 Annexe 2
 - Numérotation des voies nouvelles du lotissement "Les Près" (2 annexes)
20220920 - MANDUEL - D - 22-084  - Numérotation des voies nouvelles du lotissement "Les Près"
20220920 - MANDUEL - D - 22-083  - Convention de servitude d'aqueduc avec ORANGE
 20220920 - MANDUEL - D - 22-082  - Convention de servitude d'aqueduc avec ENEDIS
- Etude de mobilité - convention 2022 avec l'agence d'urbanisme région nîmoise et alésienne (A'U) (2 annexes)
 20220920 - MANDUEL - D - 22-081  - Etude de mobilité - convention 2022 avec l'agence d'urbanisme région nîmoise et alésienne (A'U)
20220920 - MANDUEL - D - 22-080 Annexe  - Subvention exceptionnelle à l'association Manduel muscles (annexe)
 20220920 - MANDUEL - D - 22-080  - Subvention exceptionnelle à l'association Manduel muscles
20220920 - MANDUEL - D - 22-079  - Régie "services périscolaires et EAJE" - Mise à jour suite à la modification du règlement intérieur de services
 20220920 - MANDUEL - D - 22-078  - Modification de la régie d'avances et de recettes pour les courses camarguaises
20220920 - MANDUEL - D - 22-077 Annexe  - Décision modificative n°1 - Budget 2022 Annexe
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Mairie de Manduel