Commune - actes réglementaires décisions

Sommaire
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20241119 - MANDUEL - D - 054-2024 accusé PJ  - 2024-23 Travaux dans le local poubelle de la cuisine centrale
20241119 - MANDUEL - D - 054-2024  - 2024-23 Travaux dans le local poubelle de la cuisine centrale
20241031 - MANDUEL - D - 053-2024 - Marché 2024-22 - achat d'un véhicule utilitaire lourd d'occasion -attribution
20241031 - MANDUEL - D - 052-2024 - Marché 2024-08 - achat véhicules utilitaires lour et léger - déclaration sans suite lot 1
20241031 - MANDUEL - D - 051-2024  - Marché 2023-10 - Maitrise d'oeuvre paysagiste pour la création d'un jardin public- avenant n°1
20241030 - MANDUEL - D - 050-2024 accusé pj - avenant n°2 MAPA 2023-23 - Programme inondations 2023-2024
20241030 - MANDUEL - D - 050-2024 - avenant n°2 MAPA 2023-23 - Programme inondations 2023-2024
20241030 - MANDUEL - D - 049-2024 accusé pj - - 2024-14 contrat relatif à l'achat de petits matériels de cuisine pour la cuisine centrale
20241030 - MANDUEL - D - 049-2024 - 2024-14 contrat relatif à l'achat de petits matériels de cuisine pour la cuisine centrale
20241024 - MANDUEL - D - 048-2024 accusé pj  - Marché 2023-20 Travaux de création d'un cimetière annexe - lot 3 monuments funéraires - acceptation d'un sous-traitant
20241024 - MANDUEL - D - 048-2024  - Marché 2023-20 Travaux de création d'un cimetière annexe - lot 3 monuments funéraires - acceptation d'un sous-traitant
20241024 - MANDUEL - D - 047-2024 accusé pj  - 2024-21 contrat de maintenance service applicatifs Decalog
20241024 - MANDUEL - D - 047-2024  - 2024-21 contrat de maintenance service applicatifs Decalog
20241024 - MANDUEL - D - 046-2024  - Demande de subvention - Appel à projets visant le soutien aux projets de gestion des chats errants lancé par le ministère de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire
20241024 - MANDUEL - D - 045-2024 accusé PJ  - Signature du contrat 2024-12 - diagnostic amiante avant travaux - groupe scolaire François Fournier
20241024 - MANDUEL - D - 045-2024  - Signature du contrat 2024-12 - diagnostic amiante avant travaux - groupe scolaire François Fournier
20241024 - MANDUEL - D - 044-2024 accusé PJ  - Convention de prestation n°2024-20 avec le laboratoire départemental d'analyses du Gard
20241024 - MANDUEL - D - 044-2024  - Convention de prestation n°2024-20 avec le laboratoire départemental d'analyses du Gard
20241017 - MANDUEL - D - 043-2024 accusé PJ  - Marché" 2024-07 - Travaux de rafraîchissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - acceptation d'un sous-traitant
20241017 - MANDUEL - D - 043-2024  - Marché" 2024-07 - Travaux de rafraîchissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - acceptation d'un sous-traitant
20241017 - MANDUEL - D - 042-2024 accusé PJ  - Marché" 2024-07 - Travaux de rafraîchissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - acceptation d'un sous-traitant
20241017 - MANDUEL - D - 042-2024  - Marché 2024-07 - Travaux de rafraîchissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - acceptation d'un sous-traitant
20241015 - MANDUEL - D - 041-2024 accusé pj  - 2024-19 contrat de maintenance de différents logiciels avec la société Odyssée Informatique
20241015 - MANDUEL - D - 041-2024  - 2024-19 contrat de maintenance de différents logiciels avec la société Odyssée Informatique
20241015 - MANDUEL - D - 040-2024 accusé PJ  - 2024-18 - Contrat pour l'utilisation de la solution DOMINO, ses différents modules et le portail famille avec la société Abellium Collectivités
20241015 - MANDUEL - D - 040-2024  - 2024-18 - Contrat pour l'utilisation de la solution DOMINO, ses différents modules et le portail famille avec la société Abellium Collectivités
20241008 - MANDUEL - D - 039-2024 accusé PJ - marché 2024-15-Rénovation des cours de l'accueil périscolaire F.DOLTO - attribution
20241008 - MANDUEL - D - 039-2024 - marché 2024-15-Rénovation des cours de l'accueil périscolaire F.DOLTO - attribution
20241008 - MANDUEL - D - 038-2024 accusé PJ - Contrat 2004-16 - réfection du lavoir suite incendie - attribution
20241008 - MANDUEL - D - 038-2024  -Contrat 2004-16 - réfection du lavoir suite incendie - attribution
20241004 - MANDUEL - D - 035-2024 accusé PJ  - Marché 2024-08 - achat véhicules utilitaires lourd et léger - attribution
20241004 - MANDUEL - D - 035-2024  - Marché 2024-08 - achat véhicules utilitaires lourd et léger - attribution
20241001 - MANDUEL - D - 037-2024 accusé PJ  - Signature d'un contrat avec SFR - Fournitures de cartes SIM loT pour système de télécommunications
20241001 - MANDUEL - D - 037-2024  - Signature d'un contrat avec SFR - Fournitures de cartes SIM loT pour système de télécommunications
20240930 - MANDUEL - D - 036-2024 accusé PJ  - Accord-cadre 2024-09 - Conception et impression du magazine et du guide de la ville de Manduel - attribution
20240930 - MANDUEL - D - 036-2024  - Accord-cadre 2024-09 - Conception et impression du magazine et du guide de la ville de Manduel - attribution
20240930 - MANDUEL - D - 034-2024 accusé PJ - Marché 2024-07 - Travaux de rafraichissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - attribution
20240930 - MANDUEL - D - 034-2024 - Marché 2024-07 - Travaux de rafraichissement et réhabilitation thermique des écoles F. Fournier, F. Dolto et N. Dourieu - attribution
20240829 - MANDUEL - D - 029-2024  - Assurance voyage-rapatriement couvrant le voyage humanitaire du conseil municipal des jeunes
20240826 - MANDUEL - D - 033-2024 accusé PJ  - Contrat 2024-11 - maintenance des radars pédagogiques
20240826 - MANDUEL - D - 033-2024  - Contrat 2024-11 - maintenance des radars pédagogiques
20240814 - MANDUEL - D - 031-2024  - Logiciel de gestion des cimetières - Résiliation du contrat avec SAS GesCime et souscription à un abonnement avec Logitud Solutions
20240812- MANDUEL - D - 032-2024 - Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits
20240812 - MANDUEL - D - 030-2024 - Contrat 2024-10 - Maitrise d'oeuvre relative aux travaux d'aménagment extérieur groupe scolaire Fournier - attribution
20240716 - MANDUEL - D - 028-2024 accusé PJ  - Signature du contrat avec la société PACA PYROTECHNICS pour l'organisation d'un feu d'artifice
20240716 - MANDUEL - D - 028-2024  - Signature du contrat avec la société PACA PYROTECHNICS pour l'organisation d'un feu d'artifice
20240712 - MANDUEL - D - 027-2024  - Modification des crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits
20240703 - MANDUEL - D - 026-2024  - Décision : déféré à l'encontre du marché-public pour l'encadrement et l'animation des accueils de loisirs de la ville - Désignation du cabinet  "CGCB Avocats et Associés"
20240702 - MANDUEL - D - 025-2024 accusé PJ - Accord-cadre 2021-06 Prestations de nettoyage de bâtiments communaux et vitrerie - lot 1 : entretien ménager des écoles, bâtiments communaux et du complexe sportif- signature de l'avenant 1
20240702 - MANDUEL - D - 025-2024 - Accord-cadre 2021-06 Prestations de nettoyage de bâtiments communaux et vitrerie - lot 1 : entretien ménager des écoles, bâtiments communaux et du complexe sportif- signature de l'avenant 1
20240626 - MANDUEL - D - 024-2024 Accusé PJ  - Marché 2024-04 - travaux d'aménagement extérieurs groupe scolaire F. Fournier - attribution
20240626 - MANDUEL - D - 024-2024  - Marché 2024-04 - travaux d'aménagement extérieurs groupe scolaire F. Fournier - attribution
20240620 - MANDUEL - D - 023-2024 Accusé PJ  - Convention de prestation n.2024-06 avec le laboratoire départemental d'analyses du Gard
20240620 - MANDUEL - D - 023-2024  - Convention de prestation n.2024-06 avec le laboratoire départemental d'analyses du Gard
20240618 - MANDUEL - D - 019-2024 Accusé PJ - Avenant n.1 MAPA 2023-23 - programme inondations 2023-2024
20240618 - MANDUEL - D - 019-2024  - Avenant n.1 MAPA 2023-23 - programme inondations 2023-2024
20240617 - MANDUEL - D - 022-2024  - 2023-19-a accord cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire - résiliation pour motif d'intérêt général du lot 13 "fruits et autres légumes bio"
20240617 - MANDUEL - D - 021-2024 Accusé PJ  - Contrat 2024-05 assistance à maîtrise d'ouvrage pour passation du contrat d'assurance risques statutaires commune
20240617 - MANDUEL - D - 021-2024  - Contrat 2024-05 assistance à maîtrise d'ouvrage pour passation du contrat d'assurance risques statutaires commune
20240612 - MANDUEL - D - 020-2024  - Décision - procédure de "péril imminent" 18 rue Turenne - Autorisation du cabionet "CGCB Avocats et Associés" d'ester en justice au nom de la commune de Manduel dans le cadre d'une procédure accélérée au fond devant le tribunal judicaire de Nîmes
20240606 - MANDUEL - D - 018-2024 - Abrogation de la décision n°002/2023 - MERCATURA accessoires et équipements Police Municipale
20240531 - MANDUEL - D - 017-2024  - Marché 2023-10 - Maîtrise d'oeuvre paysagiste pour la création d'un jardin public - acceptation d'un sous traitant
20240530 - MANDUEL - D - 016-2024  - 2021-11 - Contrat de service d'applicatifs Décalog / Maintenance années 2022 à 2024 - Avenant n.1 changement de titulaire suite cession du contrat
20240530 - MANDUEL - D - 015-2024  - Signature du contrat avec la société Locabat pour la location d'un bungalow - services techniques
20240517 - MANDUEL - D - 014-2024  - Marché 2024-02 - vérification, contrôle et maintenance des hydrants - attribution
20240517 - MANDUEL - D - 013-2024  - Contrat d'abonnement à l'application mobile avec la société SAS intramuros
20240507- MANDUEL - D - 012-2024 - Signature du contrat avec la société Agysoft pour le renouvellement du logiciel métier commande publique Marcoweb en mode SaaS
20240507 - manduel - D - 010-2024 - Marché public - Assurances GROUPEMENT cOMMUNE ET ccas - Mise à jour de la cotisation responsabilité civile pouyr l'exercice 2023
20240507- MANDUEL - D - 011-2024 -AO 2023-05 Rénovation totale éclairage public - admission des prestations de la tranche ferme et affermissement de la tranche optionnelle
20240416 - MANDUEL - D - 009-2024  Décision : marché public - MAPA 2024-01  - MOE rafraichissement et réhabilitation thermique des écoles Dourieu et Dolto - Attribution
20240315 - MANDUEL - D - 008-2024  - Décision : Marché public - Adhésion aux marchés MERCATURA - Acquisition et prestations associées d'équipements numériques interactifs et accessoires
20240304 - MANDUEL - D - 007-2024  - Mise en place d'un logiciel de prise de rendez-vous en ligne CNI/Passeports/Autres services
20240221 - MANDUEL - D - 006-2024  - MAPA 2023-21 - Travaux de voirie - Avenant n°1 à l'accord cadre à bons de commande 2023-2027 - Attribution
20240216 - MANDUEL - D - 005-2024  - MAPA 2023-15 - Animation des accueils de loisirs de la ville de Manduel - Avenant n°1
20240201 - MANDUEL - D - 004-2024  - Marché public - MAPA 2023-27 - Maintenance des ascenseurs et monte-charges de la commune et de la résidence autonomie - Attribution
20240123 - MANDUEL - D - 003-2024  - Sinistre MEGIAS Philippe c/commune - remboursement des frais de réparation
20240123 - MANDUEL - D - 002-2024  - Sinistre BOUCHE Florian c/commune - remboursement des frais de réparation
20240123 - MANDUEL - D - 001-2024  - Marché public - MAPA 2023-24 - Travaux de démolition rue Turenne - Attribution
20231218 - MANDUEL - D - 041-2023  - MAPA 2023-23 - Travaux inondations - Attribution
20231218 - MANDUEL - D - 040-2023  - MAPA 2023-06 - Gestion du patrimoine immobilier locatif de la commune et du CCAS - Attribution
20231215 - MANDUEL - D - 039-2023  - MAPA 2023-22 - Marché assurances - Flotte automobile - Actualisation du lot 3
20231205 - MANDUEL - D - 038-2023  - MAPA 2023-26 - Mission SPS pour les travaux de création du cnouveau cimetière - Attribution
20231205 - MANDUEL - D - 037-2023  - MAPA 2023-10 - Marché de maitrise d'oeuvre - création d'un jardin public - Attribution
20231109 - MANDUEL - D - 036-2023  - MAPA 2323-22 - Marché assurances - DAB, RC, Flotte automobile - Attribution
20231109 - MANDUEL - D - 035-2023  - MAPA 2023-21 - Travaux de voirie - Accord cadre à bons de commandes 2023-2027 - Attribution
20231103 - MANDUEL - D - 034-2023  - MAPA 2023-15 - Animation des accueils de loisirs de la ville de Manduel - Attribution
20231011 - MANDUEL - D - 033-2023  - Sinistre commune c/ HAMMOUCHY - réglement amiable
20230928 - MANDUEL - D - 032-2023  - MAPA 2023-20 - cimetière annexe - Attribution
20230922 - MANDUEL - D - 031-2023  - AO 2023-19-B - Marché alimentation crèche - Attribution
20230922 - MANDUEL - D - 030-2023  - AO 2023-19-A - Marché alimentation restauration scolaire - Attribution
20230907 - MANDUEL - D - 029-2023  - Marché public – Adhésion aux marchés MERCATURA – Fournitures administratives du bureau – Lot 1
20230816 - MANDUEL - D - 028-2023  - MAPA 2023-165 - Téléphonie mobile - Attribution
20230721 - MANDUEL - D - 027-2023  - Budget 2023 - Emprunt à hauteur de 1 000 000 € - signature de contrat de prêt
20230705 - MANDUEL - D - 026-2023  - Budget 2023 - Emprunt à hauteur de 1 000 000 € - signature de contrat de prêt (ANNULEE)
20230703 - MANDUEL - D - 025-2023  - AO 2023-05 Rénovation totale éclairage public - Attribution
20230623 - MANDUEL - D - 024-2023  - Abrogation de la décision n°15/2023 - Sinistre Anne CERLES C/Commune remboursement pneus et création d'une nouvelle décision d'indemnisation
20230623 - MANDUEL - D - 023-2023  - Sinistre Cédric CARTIERRE C/commune - remboursement pneus
20230622 - MANDUEL - D - 022-2023  - sinistre Michel TAULEIGNE c/commune - remboursement pneus
20230619 - MANDUEL - D - 020-2023  - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour passation des contrats d'assurance commune, CCAS et résidence
20230619 - MANDUEL - D - 019-2023  - Marché public - MAPA 2023-08 - Acquisition d'un tracteur (relance) - Attribution
20230615 - MANDUEL - D - 021-2023  - MAPA 2023-09 - Travaux de voirie - rues de la Paix, Bigot et Austerlitz - Attribution
20230615 - MANDUEL - D - 018-2023  - Marché public - MAPA 2023-03 - maîtrise d'oeuvre pour les travaux de voirie 2023-2026 - Attribution
20230614 - MANDUEL - D - 015-2023  - Sinistre Anne CARLES c/commune - remboursement pneus
20230601 - MANDUEL - D - 017-2023  - Marché public - MAPA 2023-14 - Climatisation pôle familles
20230524 - MANDUEL - D - 016-2023  - Marché public - MERCATURA  - Equipements informatiques - Brique Bureautique
20230428 - MANDUEL - D - 014-2023  - Décision : Marché public - 2023-13 - AMO Périscolaire et extrascolaire - Attribution
20230428 - MANDUEL - D - 013-2023  - Décision : Marché public - 2020-5 - Travaux de l'église - Lot 6  - Electricité - To2 - Avenant 1
20230428 - MANDUEL - D - 012-2023  - Décision : Marché public - 2023-12 - Etude de ruissellement - Révision générale du PLU
20230426 - MANDUEL - D - 011-2023  - Marché public - 2023-11 - Maîtrise d'oeuvre - Démolition rue Turenne
20230417 - MANDUEL - D - 010-2023  - Marché public - MAPA 2023-02 - Fournitures écoles et crèche - Attribution
20230417 - MANDUEL - D - 009-2023  - Marché public - MAPA 2022-03 - Signalisation horizontale et verticale - Attribution
20230417 - MANDUEL - D - 008-2023  - Marché public - MAPA 2023-04 - Entretien des espaces verts - Attribution
20230417 - MANDUEL - D - 007-2023  - Marché public : MAPA 2023-07 - Achats couches et lingettes pour la crèche - Attribution
20230303 - MANDUEL - D - 006-2023  - Contrat de collecte et de traitement des consommables usagés - Association Conibi
20230303 - MANDUEL - D - 005-2023  - Marché public - UGAP - Marché de contrôles règlementaires
20230222 - MANDUEL - D - 004-2023  - Convention de prestations de services - Crèches les Calinous - Année 2023
20230206 - MANDUEL - D - 003-2023  - Concours de maîtrise d'oeuvre pour le centre technique municipal - déclaration sas suite pour motif d'intérêt général
20230126 - MANDUEL - D - 002-2023  - Marché public - Adhésion aux marchés MERCATURA - Equipements Police Municipale
20230113 - MANDUEL - D - 001-2023  - Marché public - Procédure adaptée - inférieur à 40000euros - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Restauration scolaire – Attribution
20221219 - MANDUEL - D - 042-2022  - Marché public - AO 2022-07 - Prestations de propreté de la voirie communale - Attribution
20221215 - MANDUEL - D - 041-2022  - Marché public - MAPA 2020-05 - Travaux de réhabilitation de l'église Saint Genest - Lot 3 - Tranche optionnelle 2 - Avenant 1
20221215 - MANDUEL - D - 040-2022  - Fournitures en produits d'entretien - MAPA 2020-10 - Lots 1 et 2 - Nouvelle demande d'actualisation au 1er décembre 2022
20221208 - MANDUEL - D - 039-2022  - Annulation Feu d’artifice 2022 – Report pour feu d’artifice 2023
20221208 - MANDUEL - D - 038-2022  - Renouvellement Contrat INETUM – Logiciels Finances – RH - Elections
20221208 - MANDUEL - D - 037-2022  - Acquisition de deux sauteuses – Restauration scolaire
20221125 - MANDUEL - D - 036-2022  - Décision d'ester en justice
20221116 - MANDUEL - D - 035-2022  - Contrat logiciel ePack Hygiène - Restauration scolaire
20221116 - MANDUEL - D - 034-2022  - Commande publique - contrat de location de bouteilles de gaz - Air liquide
20221109 - MANDUEL - D - 033-2022  - Commande publique - contrat de prestations de service - Fourrière animale - SACPA
20221109 - MANDUEL - D - 032-2022  - Commande publique - contrat de service La Poste Affranchigo
20221013 - MANDUEL - D - 031-2022  - Marché public - MAPA 2022-02 - Construction d'un terrain de tennis et régénération des 4 existants - Modification de la répartition des co-traitants
20221007 - MANDUEL - D - 030-2022  - Commande publique - Mercatura - Contrat de maintenance - Défibrillateurs - SCHILLER
20221007 - MANDUEL - D - 029-2022  - Commande publique - Fonds de transformation numérique - Acquisition de panneaux lumineux
20220930 - MANDUEL - D - 028-2022  - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les voies rues de la paix, Bigot et d'Austerlitz
20220920 - MANDUEL - D - 027-2022  - Marché public 17/2019 - Entretien et maintenance des installations de chauffage, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et ventilation - Avenant n°1
20220902 - MANDUEL - D - 026-2022  - Marché public - Assurances groupement commune et CCAS - Mise à jour du la cotisation responsabilité civile 2021
20220708 - MANDUEL - D - 024-2022 - Marché de prestations de services - Entretien des espaces verts - Lot 2 - Avenant 2
Mairie de Manduel